Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour des Conditions Générales de Vente effectuée le 06/09/2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de
produits (miel, bougies en cire d’abeille, etc.) proposées sur le site Le Rucher des Mascadées.
En commandant sur ce site, vous acceptez les présentes conditions.
2. Produits
Les produits proposés sont artisanaux, fabriqués et conditionnés par mes soins. Les
photos sont non contractuelles mais représentatives.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. Ils ne comprennent pas les frais de livraison,
qui sont ajoutés au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande vaut acceptation des prix, descriptions des produits et des
présentes conditions. Le paiement en ligne valide la commande.
5. Paiement
Les paiements sont sécurisés et s’effectuent via la solution Stripe.
6. Livraison
Les produits sont livrés en France métropolitaine sous 3 à 7 jours ouvrés après
confirmation de commande. Voir « Politique de livraison ».
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez de 14 jours pour changer d’avis à compter de
la réception des produits. Voir « Politique de retours ».
8. Données personnelles
Vos données sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, à usage exclusivement d'expéditions des colis et de relations commerciales.
9. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, compétence est
attribuée aux tribunaux français.
10. Politique de confidentialité
Ce site collecte uniquement les données nécessaires au traitement des commandes
(nom, adresse, email, téléphone, données de paiement).
Ces informations ne sont ni revendues, ni partagées avec des tiers, sauf partenaires
logistiques (livraison) ou légaux (obligations fiscales).
Conformément au RGPD, vous avez le droit d’accès, de rectification et de
suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez moi par email.
Les cookies utilisés servent uniquement à améliorer votre navigation et à assurer le
bon fonctionnement du site (panier, préférences, etc.).
11. Politique de livraison et retours
Livraison
- Livraison en France métropolitaine via Mondial Relay.
- Délais estimés : 3 à 7 jours ouvrés après expédition
- Frais de port calculés selon le poids du colis et le transporteur choisi
Retours & rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un
délai de 14 jours pour retourner un produit non ouvert, à vos frais, dans son état
d’origine.
Les produits alimentaires (miel) ouverts ne peuvent être repris.
Adresse de retour :
Chemin des Mascadées 91310 Longpont sur Orge
Remboursement sous 7 jours après réception du retour, via le moyen de paiement
initial.
